Mentions légales

Objet du site

L’information mise à disposition sur le site vise à soutenir et non à remplacer la relation entre un patient et la sage-femme. Le site a pour mission de proposer de l’information sur le cabinet de sages-femmes.
Ce site est mis gratuitement à la disposition des patients du cabinet de sages-femmes et est entièrement financé par les sages-femmes du cabinet.

Éditeur et hébergeur du site

Editeur du site :
La société «a3cdigital SAS»
7 rue des trésoriers de la bourse, 34000 Montpellier
Email : contact[a]a3cdigital.com
Numéro de TVA : FR 01 821224953

Hébergeur du site :
La société «Online SAS»
8 rue de la ville-l’évêque, 75008 Paris
Téléphone : 0 184 130 000 (Appel non surtaxé)
Numéro de TVA : FR 35 433115904

Propriété intellectuelle et contrefaçons

La société a3cdigital est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la société a3cdigital.
Tous les textes reproduits sur le site sont la propriété de leurs auteurs (personne physique ayant créé des éléments présents sur ce site, notamment auteurs des textes, graphistes, maquettistes et concepteurs de l’arborescence). L’usage de ceux-ci s’effectue dans les conditions habituelles du droit d’auteur tel que défini par le code de la propriété intellectuelle française, et conforme à la Convention de Berne et accords internationaux subséquents.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Confidentialité

Le Titulaire du site est responsable du traitement des données à caractère personnel (données saisies dans les formulaires). Le responsable du site s’engage sur l’honneur à respecter les conditions légales de confidentialité applicables en France et à ne pas divulguer ces informations à des tiers. Le site internet utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google ») uniquement dans le but d’analyser le cheminement des utilisateurs. Google Analytics utilise des cookies. Plus d’informations sont disponibles ici : https://www.google.com/policies/privacy/ (l’exercice du droit d’accès et de rectification prévu par la loi peut être exercé via ce lien).

Les auteurs sont responsables des contenus présents sur le site. La responsabilité de la société a3cdigital ne saurait être engagée par rapport aux contenus et aux éventuelles erreurs matérielles insérées dans les documents. La société a3cdigital ne saurait être tenue pour responsable des informations, propos et opinions émises sur les sites vers lesquels il pointe par des liens hypertexte et dont il n’a pas la maîtrise éditoriale.

Politique de publicité

Notre site n’accepte pas et ne reçoit pas de fonds publicitaire. Les informations fournies ne constituent en aucune manière une forme de publicité. Ce site ne constitue en aucun cas un démarchage.